Modèle Contrat De Travail 39 Heures

Clause de rémunération et horaires

Le présent document constitue une proposition de contrat précisant un horaire hebdomadaire d’environ trente-neuf heures. Il doit être examiné et adapté selon les conditions spécifiques de chaque engagement professionnel. La conformité aux obligations légales en matière de temps de travail reste de la responsabilité de l’employeur et du salarié.

Ce document est un modèle de contrat de travail à 39 heures. Veuillez l’adapter en fonction de votre situation spécifique et des exigences légales en vigueur.

Modèle de Contrat de Travail à 39 Heures

Parties au contrat :

Employeur : [Nom de l’entreprise ou de l’employeur]
SIRET/SIREN : [Numéro]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]

Salarié : [Nom et prénom]
N° de sécurité sociale : [Numéro]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]

Poste et missions :

Intitulé du poste : [____]
Description des missions : [____]
Lieu de travail : [____]

Durée, horaires et rémunération :

Contrat à durée indéterminée / déterminée (selon le cas)
Période d’essai : [____] mois
Durée du travail : 39 heures par semaine (distribution du temps : [préciser si nécessaire])
Rémunération brute mensuelle : [____] EUR
Période de paye : [____]

Conditions de travail :

La période de travail s’étend selon un horaire fixé par l’employeur, conformément à la réglementation en vigueur. Le salarié s’engage à respecter les horaires définis.

Congés payés :

Le salarié bénéficie de congés payés conformément à la législation en vigueur. La période de prise de congés sera déterminée en accord avec l’employeur.

Avantages et obligations :

[Préciser les avantages éventuels : tickets restaurant, mutuelle, etc.]
Le salarié doit respecter les consignes de sécurité et la politique de l’entreprise.

Modalités de rupture du contrat :

La rupture du contrat se fera conformément à la législation en vigueur, avec respect des délais de préavis applicables.

Droit applicable et juridiction :

Ce contrat est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux de [Ville].

Fait à [Ville], le [Date]