Modèle Avenant Contrat Remplacement Infirmier

Clause de modification du contrat

Ce document constitue un avenant permettant de formaliser le remplacement temporaire d’un infirmier au sein de l’établissement. Il doit être utilisé pour adapter les modalités du contrat initial en fonction des circonstances spécifiques de la mission. La conformité à la réglementation en vigueur et la validation par les parties concernées sont essentielles pour assurer la légalité du processus.

Ce modèle d’avenant est fourni à titre indicatif. Adaptez le contenu selon votre situation spécifique et les exigences légales en vigueur.

Modèle d’Avenant au Contrat de Remplacement Infirmier

Parties concernées :

Employeur : [Nom de l’établissement ou de l’organisme]
Représentant : [Nom et prénom, fonction]
Adresse : [Adresse complète de l’employeur]

Infirmier remplaçant : [Nom et prénom]
Numéro d’identification professionnelle : [Numéro ou référence]
Adresse : [Adresse complète]

Objet de l’avenant :

Le présent avenant a pour objet de préciser les modalités du remplacement effectué par l’infirmier concerné, en complément du contrat initial.

Durée du remplacement :

Du [Date/Heure] au [Date/Heure], sous réserve d’éventuelles prolongations ou modifications convenues entre les parties.

Conditions spécifiques :

L’infirmier s’engage à respecter les consignes de l’établissement, le code de déontologie et la réglementation en vigueur durant toute la période de remplacement.

Rémunération :

La rémunération sera fixée conformément aux dispositions en vigueur, selon le contrat initial ou les accords particuliers convenus.

Fait à [Lieu], le [Date]