Modèle Avenant Contrat Nounou Changement Horaire

Avis Important

Ce document sert de complément au contrat de garde d’enfant et vise à ajuster les modalités de l’organisation horaire. Il est recommandé de le faire examiner par un professionnel du droit pour garantir la conformité aux obligations légales et réglementaires.

Ce document est un modèle d’avenant au contrat de garde d’une nounou, concernant un changement d’horaires. Adaptez les éléments en fonction de votre situation particulière.

Modèle d’Avenant au Contrat de Garde d’Enfant – Changement d’Horaires

Parties concernées :

Employeur : [Nom et prénom / Raison sociale]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]

Nounou : [Nom et prénom]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]

Objet de l’avenant :

Modification des horaires de travail convenus dans le contrat initial, à compter du [Date de début], selon les modalités suivantes : [détailler les nouveaux horaires, par exemple : du lundi au vendredi, de 8h30 à 16h30].

Modifications apportées :

Article 1 : Horaires de travail
La clause relative aux horaires de travail est modifiée comme suit : [insérer le nouveau texte concernant les horaires].

Entrée en vigueur :

Le présent avenant entre en vigueur à compter du [Date], pour une durée indéterminée/limitée jusqu’au [Date], selon ce qui est convenu.

Dispositions complémentaires :

Toutes les autres clauses du contrat initial non modifiées par le présent avenant restent en vigueur. En cas de conflit, le présent avenant prévaut.

Fait à [Ville], le [Date]