Clause de collaboration professionnelle
Ce document est fourni à titre indicatif et ne doit en aucun cas se substituer à un conseil juridique personnalisé. Il est recommandé de le faire vérifier par un professionnel du droit spécialisé dans le domaine du sport et du travail. L’utilisation de ce modèle est sous la seule responsabilité de l’utilisateur, qui doit vérifier sa conformité à la législation en vigueur.
Ce document est un exemple de modèle de contrat de travail pour un entraîneur sportif. Veuillez l’adapter selon votre situation et respecter les exigences légales en vigueur.
Modèle de Contrat de Travail pour un Entraîneur Sportif
Parties au contrat :
Employeur : [Nom de l’entreprise ou du club]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
SIRET / SIREN : [Numéro]
Salarié : [Nom et prénom]
N° de Sécurité Sociale : [Numéro]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Poste et missions :
Intitulé du poste : Entraîneur sportif
Lieu de travail : [Lieu ou club]
Missions principales : Encadrement et entraînement de sportifs, préparation physique, suivi individuel, etc.
Contrat, durée et horaires :
Type de contrat : [CDI / CDD / Intérim]
Date de début : [Date]
Durée (si CDD) : [Durée]
Horaires : [Horaires ou amplitude horaire]
Rémunération et avantages :
Salaire brut mensuel : [Montant] EUR
Primes éventuelles : [Détails]
Avantages : [Tickets restaurant, mutuelle, etc.]
Congés :
Le salarié bénéficie des congés payés conformément à la législation en vigueur.
Obligations du salarié :
Respect des horaires, des règles du club, confidentialité, sérieux dans l’encadrement, etc.
Assurance et responsabilité :
L’employeur assure sa responsabilité et engage le salarié à respecter les consignes de sécurité. Le salarié doit avoir une assurance responsabilité civile en vigueur.
Restitution, fin de contrat et discipline :
En fin de contrat, le salarié doit restituer tout matériel ou document appartenant à l’employeur. En cas de manquement ou de faute, l’employeur pourra engager des procédures disciplinaires conformément à la législation en vigueur.
Droit applicable et juridiction :
Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [Ville].
Fait à [Ville], le [Date]
Signature de l’Employeur
Signature du Salarié
