Modèle Contrat Étudiant Temps Partiel

Avertissement légal

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Contrat de Travail à Temps Partiel pour Étudiant

Parties contractantes :

Employeur : [Nom de l’entreprise / établissement]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
SIRET / SIREN : [Numéro]

Étudiant : [Nom et prénom]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
N° étudiant / ID : [Numéro ou identifiant]

Poste et mission :

Intitulé du poste : [Intitulé du poste]
Description : [Brève description des tâches et missions]
Horaires : [Jours et heures de travail]

Type, durée et rémunération :

Type de contrat : Contrat à durée déterminée / Contrat à durée indéterminée
Date de début : [Date]
Date de fin (si applicable) : [Date]
Horaires : [Nombre d’heures par semaine / par mois]
Rémunération : [Montant] € brut / net par heure/mois

Conditions et obligations :

L’étudiant s’engage à respecter les horaires, règles internes et la réglementation en vigueur. Le contrat est soumis aux dispositions du Code du travail.

Assurance et responsabilités :

L’employeur garantit que l’étudiant est couvert par l’assurance responsabilité civile en vigueur. L’étudiant est responsable de la bonne exécution de ses tâches.

Fin du contrat et restitution :

Le contrat prendra fin à la date prévue ou suite à une résiliation anticipée selon les modalités convenues. L’étudiant devra restituer le matériel ou les documents en sa possession.

Droit applicable et juridiction :

Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège de l’employeur.

Fait à [Ville], le [Date]